À chaque projet son/sa juriste

Rédacteur de cahiers des charges, solutionneur de problèmes, conseiller, négociateur ... Ils remplissent de nombreux rôles et sont essentiels à chaque projet. Nous parlons bien sûr de nos juristes ! Chez Beliris, chaque projet est confié à un juriste spécifique qui veille au bon déroulement de toutes les procédures. Nos juristes participent aussi à de nombreuses actions transversales, conseillent et assistent leurs collègues.

Les responsables de nos deux départements juridiques, Lieve Vantroyen et Camille Jacquemin, nous en dévoilent les coulisses.

Quel est le rôle des juristes dans un projet ?

Camille: We werken samen met de projectleiders en financieel beheerders – of enkel een financieel beheerder in geval van een subsidie – om kwaliteitsvolle projecten af te leveren. We anticiperen op mogelijke obstakels, zoeken oplossingen en zorgen voor juridische betrouwbaarheid.

Camille : Nous travaillons avec les chefs de projet et les responsables financiers - ou un responsable financier dans le cas d’une subvention - pour réaliser des projets de qualité. Nous anticipons les obstacles potentiels, trouvons des solutions et assurons la fiabilité juridique.

Beliris a l'habitude d'affecter à chaque projet une « bouwteam » (ndlr : une équipe de projet) composée d’un chef de projet, d’un juriste, d’un gestionnaire financier et, une fois les travaux commencés, d’un contrôleur de chantier. Comment fonctionne cette collaboration ?

Lieve : Chaque profil remplit des tâches spécifiques, mais la définition de qui fait quoi n'est pas toujours très précise. La bouwteam dispose d'une certaine liberté pour en décider elle-même. Une bonne communication à ce sujet au sein de l'équipe est importante.

Camille : Certaines tâches sont typiques du rôle de juriste : le protocole qui établit la collaboration avec le(s) partenaire(s), les rapports d'adjudication des appels d'offres, l'accord préalable de notre ministre, le recours à un avocat en cas de litige, la négociation avec les entrepreneurs,...

Le cahier des charges, qui contient de nombreux textes techniques, est ensuite rédigé en étroite collaboration avec le ou la chef de projet.  Le contrôle des données financières est également un travail d'équipe : lors de la réception d'une créance, par exemple, ce contrôle est effectué en collaboration avec le ou la gestionnaire financier et le ou la chef de projet.

Quel est l'avantage de confier des projets à un ou une juriste spécifique ?

Camille : Chaque projet est tellement particulier qu'il faut quelqu'un qui le connaisse bien, qui en connaisse tous les détails et qui établisse de bons contacts avec les partenaires. On s'attache souvent beaucoup à son projet.

Lieve: On développe des connaissances spécifiques pour chaque projet, ce qui signifie qu’on ne peut pas être simplement remplacé par un ou une autre juriste.

Camille: C’est aussi bénéfique pour le fonctionnement de la bouwteam en général : cela crée une bonne relation entre le ou la chef de projet et le ou la juriste. Ils s'accordent l'un à l'autre.

 Lieve: C’est intéressant que plusieurs personnes connaissent l'historique du projet. Si un membre de la bouwteam change, il y a toujours quelqu'un qui connait sa chronologie.

À côté des projets et des subventions, quelles sont les autres tâches des juristes ?

Lieve: Plusieurs juristes font partie d'un groupe de travail dans le cadre de nos objectifs stratégiques : fonctionnement AGILE, politique de fraude, durabilité, assurance,...

Camille: Chacun d'entre nous est aussi référent pour un ou plusieurs domaines spécifiques tels que les modifications contractuelles, les permis ou la contamination du sol. Les collègues peuvent toujours s'adresser à nous pour poser des questions sur ces sujets.

Lieve: À côté de tout cela, les juristes contribuent à l'élaboration de procédures et de lignes directrices internes, à la transmission d'informations pour le contrôle budgétaire, au développement et au maintien de l'expertise,...

Lieve: Il y a aussi le rôle de facilitateur pour les comités consultatifs. Avant l'attribution d'une mission d'études, les bureaux d'études candidats viennent présenter leur proposition devant un comité consultatif composé de notre chef de projet et de notre juriste, du ou des partenaires concernés et d'experts. Le facilitateur veille à son bon déroulement.

Camille: L'une de nos juristes siège également à la Commission des marchés publics, qui donne son avis sur les projets de lois ou de décrets et se prononce sur les problèmes d'application réglementaire.